Descriptif
L'UE "Comprendre le droit: exemples tirés du droit de l'alimentation et du droit de l'environnement" a pour objectif de cerner les enjeux juridiques qui concernent les ingénieurs dans le domaine de l'alimentation et de l'environnement.
Objectifs pédagogiques
Les enseignements théoriques et pratiques permettront aux étudiants d'acquérir des connaissances concernant les droits et les obligations pesant sur les acteurs publics et privés de ces domaines.
Une attention particulière sera portée sur le droit de la responsabilité et sur l'adéquation entre le droit, la réglementation et les normes privées.
48 heures en présentiel
effectifs minimal / maximal:
6/26Diplôme(s) concerné(s)
- Certificat de spécialité "Management de la qualité, sécurité sanitaire et prévention des risques"
- Ingénieur AgroParisTech
Parcours de rattachement
Format des notes
Numérique sur 20Littérale/grade européenPour les étudiants du diplôme Certificat de spécialité "Management de la qualité, sécurité sanitaire et prévention des risques"
Le rattrapage est autorisé (Max entre les deux notes)- le rattrapage est obligatoire si :
- Note initiale < 10
- Crédits ECTS acquis : 3 ECTS
Le coefficient de l'UE est : 3
Pour les étudiants du diplôme Ingénieur AgroParisTech
Le rattrapage est autorisé (Max entre les deux notes)- le rattrapage est obligatoire si :
- Note initiale < 10
- Crédits ECTS acquis : 3 ECTS
Le coefficient de l'UE est : 3
Programme détaillé
Intervenant(s) AgroParisTech :
- Pierre-Etienne Bouillot (Maître de conférences, Alimentation et droit de l'alimentation)
- Louis de Redon (Maître de conférences, Environnement et droit de l’environnement)
- Gaël Thévenot (Responsable du MS ALISéE, Docteure en Droit)
Intervenant(s) extérieur :
- Karine Boquet (Conseil National de l’Alimentation, DGAL)
- Lise Rihouey (Cabinet d’avocat Coutrelis)
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