Descriptif
Comprendre les modalités des évaluations environnementales et apprendre à faire le cadrage d’une étude d’impact environnemental en contexte de développement à l’international.
Objectifs pédagogiques
Comprendre les mécanismes et les procédures d’évaluation environnementale des projets, plans,et programmes, avec une priorité sur l’échelle projet.
Connaître les principes et fonctions des études d’impact environnementales et sociales (EIES) : définitions et typologie des impacts sur l'environnement ; cadrage de la procédure d’EIES ; les évaluations environnementales stratégiques (EES) ; principes de la séquence Eviter-Réduire-Compenser (ERC)
Compréhension des cadres juridiques et réglementaires et leurs évolutions ainsi que les différentes directives internationales
Analyse et discussion des méthodes utilisées pour le cadrage des procédures et leurs limites à l’international mais aussi en France
effectifs minimal / maximal:
7/14Diplôme(s) concerné(s)
Parcours de rattachement
domaines ParisTech
Bois, Ecosystèmes, Environnement, Développement durable.domaines Saclay
Biodiversité, Agriculture et alimentation, Société, environnement, GS Sociologie et science politique.Pour les étudiants du diplôme MS Forêt, nature et société - Management international
Néant.
Format des notes
Numérique sur 20Pour les étudiants du diplôme MS Forêt, nature et société - Management international
Vos modalités d'acquisition :
Le coefficient de l'UE est : 2
L'UE est évaluée par les étudiants.
Programme détaillé
Le module se déroule en février sur une semaine (25 h).
Programme 2020-2021 :
1) Table ronde avec les participants
2) Fondamentaux des évaluations d'impact environnementales et sociales (EIES) :
- Les concepts de base
- La "boîte à outils" de l'EIES
- Définitions et typologie des impacts
- Les objectifs de l'EIES
- Exercice pratique : Application de l'outil matrice d'impact
- La procédure d'EIE et le cycle du projet
- Mesures d'accompagnement et plans associés (PGES, PAR,...)
- Les cadres juridiques et réglementaires et leur évolution, les différentes directives, normes et standards internationaux.
3) L'évaluation environnementale et la séquence ERC
- Contexte
- Théories et limites
- Comment assurer l'équivalence écologique ?
- Perspectives et performances écologique
4) Évaluation environnementale stratégique (EES) : études de cas à l'international sur différents thèmes : secteur minier, secteur de la gestion de l'eau, secteur forestier.
5) Présentation des outils et centres de ressources de l'EIES
6) Exercice pratique d'évaluation rapide d'un rapport d'EIES. Exercice pratique de cadrage d'une EIES (2,5 jours).
Intervenants principaux :
- Dr. LEROY Maya (AgroParisTech, Montpellier - UMR MRM)
- Dr. TRÉBAOL Loïc (Cabinet Trébaol, Consultant)
- Dr. BIGARD Charlotte (Agroparistech, Montpellier - UMR MRM)